Le 18 février dernier se sont clôturées les élections comtales de Franche-Comté tandis qu’une crise éclatait du côté de Pontarlier ; la liste Groupe de Réunification Comtois (GRéC) arrivant en tête des scrutins sans majorité absolue avec 37.5% des votes.
Petit tour d’horizon sur ces élections hors du commun et la difficulté qui s'en suivit afin de désigner le franc comte.
Depuis plusieurs semaines, trois partis politiques tentaient de remporter les élections comtales de Franche-Comté. Parmi eux, on pouvait ainsi retrouver la liste CAT (comtois avant tout), un parti relativement ancien avec à sa tête la comtesse Macricri Adams de Mélincour de Nozeroy, mais aussi les membres de la liste GRéC guidés par Elaessya (anciennement membre de Énergie Franc Comtoise) ou encore les membres de Franche Comté Renaissante (FCR) menés par le baron _Max de Mazière. Le 18 février, GRéC arrivait finalement en tête suivi de très près par les deux listes concurrentes.
Au même moment, une crise sans précédent éclatait en la ville de Pontarlier, la maire Arcas ayant prononcé l’indépendance de sa ville et proclamé la République.
S’en sont suivis de nombreux débats au parlement et en agora pour déterminer qui serait à même de succéder à Leconquérant au poste de franc comte, la majorité absolue n’ayant pas été atteinte par GRéC lors des élections comtales et la crise de Pontarlier prenant de l‘ampleur avec l’intervention du Lion de Juda, la désignation du franc comte s’annonçait particulièrement tendue.
En définitif, après huit jours de concertation et quatre votes successifs, le baron _Max de Mazière (groupe FCR) fut reconnu franc comte, le 26 février, après entente entre les différents partis. Au même moment, la crise de Pontarlier prenait fin, grâce à l’intervention de la population pontalissienne, de l’armée comtoise, de l’Ordre des Lames, de l’Ordre des templiers et des Saintes Armées Romaines.
Cette désignation a été la plus longue de l’histoire de Franche-Comté, habituellement les désignations se déroulent en à peine deux tours.
Interrogée sur une possible corrélation entre la Crise de Pontarlier et la longueur de la reconnaissance du franc comte, la comtesse Macricri tête de liste des CAT répond : « Indirectement oui d'une certaine façon, puisque le mandat qui se profilait se présentait comme difficile, on ne voyait pas un débutant prendre le mandat. »
Pour la tête de liste de GRéC, Elaessya, la réponse est nettement différente : « Honnêtement je dis non. Certes cela a du jouer quelque peu. En politique, quand il y a de gros problème dans un secteur, une effervescence s'opère. Parfois c'est l'inverse. Les gens sont perdus et ne savent plus que faire. Et la Franche Comté avait besoin d'un Comte, en conséquent, et ce de manière urgente. Le souci, c'est que d'aucun des partis ne voulaient céder. »
Le nouveau franc comte _Max, a quand à lui une autre vision des choses : « En théorie, avec les résultats des élections comtales, nous étions déjà dans une impasse quant à la désignation du comte, puisque sans réelle majorité se dégageant du scrutin. La crise de Pontarlier a peut-être amené à se poser des questions qui aurait été survolées sans cela. Il a fallu peser le pour et le contre et déterminer son vote en conséquence. En fait, nous n'avons pas cherché à élire à la va-vite, parce que c'était urgent de le faire, mais bien à élire posément, parce que la situation ne permettait pas l'erreur de l'empressement, avec laquelle il aurait fallu compter deux mois durant. »
Au final, si la crise a pu être ou non un élément précurseur de la longueur de la désignation du franc comte, il n’en reste pas moins que la Franche Comté est désormais doté d’un tout nouveau conseil comtal opérationnel et que les allégeances ne vont plus tarder à avoir lieu ; la crise étant terminée.
Epsonstylus
(Article paru le 7 Mars 1457 pour AAP, mais à peine lisible)
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dimanche 8 mars 2009
mardi 3 mars 2009
Décrêt sur les frontière Franc-comtoises
Décret sur la semi-réouverture des frontières et la prétendue "République".
A tout ceux qui cette missive liront, et mesme aux autres !
Nous, _Max de Mazière, vingt-sixième suzerain de Franche-Comté, tenons à ce qu'il soit su :
*Que désormais les frontières du nord et de l'ouest de notre bien-aimée Franche Comté, à savoir celles bordant les villes de Dole, Poligny, Vesoul et Luxeuil, sont réouvertes, et autoriseront de ce fait à nouveau la libre circulation des voyageurs éventuels.
*Que les autres frontières qui bordent la Franche-Comté sont maintenues fermées, et ce sous des conditions identiques à celles prescrites jusqu'alors.
*Que les membres du "Lion de Juda", de compagnies inféodées à celui-ci ainsi que tout autres contributeurs avérés, de près, de loin, physiquement, ou bien encore moralement, à la prétendue "République Réformée de Pontarlier", se voient déclarés persona non grata en notre territoire. Cela en raison des récents événements de Pontarlier, et du préjudice causé au peuple pontissalien, au cours et des conséquences de leur odieux régime. Ils seront poursuivis sans relais par nos services de sécurité.
Ce présent édit demeurera d'application tant qu'un nouvel ne viendra le briser.
Faict en le château de Dole, le troisième jour du mois de mars de l’An de grasce quatorze cent cinquante-sept.
Au nom du parlement Franc-Comtois,
_Max de Mazière,
Franc Comte.
A tout ceux qui cette missive liront, et mesme aux autres !
Nous, _Max de Mazière, vingt-sixième suzerain de Franche-Comté, tenons à ce qu'il soit su :
*Que désormais les frontières du nord et de l'ouest de notre bien-aimée Franche Comté, à savoir celles bordant les villes de Dole, Poligny, Vesoul et Luxeuil, sont réouvertes, et autoriseront de ce fait à nouveau la libre circulation des voyageurs éventuels.
*Que les autres frontières qui bordent la Franche-Comté sont maintenues fermées, et ce sous des conditions identiques à celles prescrites jusqu'alors.
*Que les membres du "Lion de Juda", de compagnies inféodées à celui-ci ainsi que tout autres contributeurs avérés, de près, de loin, physiquement, ou bien encore moralement, à la prétendue "République Réformée de Pontarlier", se voient déclarés persona non grata en notre territoire. Cela en raison des récents événements de Pontarlier, et du préjudice causé au peuple pontissalien, au cours et des conséquences de leur odieux régime. Ils seront poursuivis sans relais par nos services de sécurité.
Ce présent édit demeurera d'application tant qu'un nouvel ne viendra le briser.
Faict en le château de Dole, le troisième jour du mois de mars de l’An de grasce quatorze cent cinquante-sept.
Au nom du parlement Franc-Comtois,
_Max de Mazière,
Franc Comte.
jeudi 26 février 2009
mercredi 24 décembre 2008
Annonce du Procureur et du Juge
Le dépôt des candidatures pour le poste de Greffier de justice est ouvert
Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes :
- résider en Franche-Comté depuis plus de 4 semaines
- des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables)
- rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance
- éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur
Selon la loi, le greffier est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats.
Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire. Vous pouvez déposer vos candidatures par missive privée auprès du juge Fabulous ou
du procureur Alaellyra.
La période de mise en candidature sera d'une durée de une semaine à partir de ce jour. Toutes candidatures reçues ultérieurement à cette période ne seront pas retenues.
Codex Livre I : Droit pénal et civil en Franche-Comté
Chapitre 4 : Des droits et devoirs des institutions et mandats publics de Franche-Comté
Article 5 : Greffier de Justice
Alinéa 1 : Son rôle : Le greffier est chargé d’assister les postes concernant la justice et la prévôté.
Alinéa 1.1
Il est le dépositaire des différentes plaidoiries et témoignages de la défense dans le dossier de l’accusé se trouvant à la Cour de Justice, et cela quotidiennement. Il peut aussi classer les différentes affaires pour connaître l’état d’avancement de la procédure.
Alinéa 1.2
Il devra assurer un suivi des procès dans les dossiers de la prévôté, destiné à tenir informé les gendarmes de l’aboutissement de leurs investigations.
Alinéa 1.3
Un de ses rôles consiste à soumettre des dossiers nécessitant la présence d'un avocat
au bâtonnier. Le greffier se doit ensuite de signaler la prise en charge d’un accusé au procureur dans les plus brefs délais.
Alinéa 1.4
Le greffier peut s’occuper de l’aménagement de la Cour de Justice, ce qui amène à faciliter le travail des autorités concernées.
Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes :
- résider en Franche-Comté depuis plus de 4 semaines
- des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables)
- rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance
- éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur
Selon la loi, le greffier est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats.
Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire. Vous pouvez déposer vos candidatures par missive privée auprès du juge Fabulous ou
du procureur Alaellyra.
La période de mise en candidature sera d'une durée de une semaine à partir de ce jour. Toutes candidatures reçues ultérieurement à cette période ne seront pas retenues.
mardi 23 décembre 2008
Attribution des postes
Le Franc comte a publié l'attribution des postes, que voici :
Alaellyra : Procureur
Crro : Porte-parole
Kiboki : Bailli
Katarina : Prévôt des maréchaux
Debenja : Commissaire au commerce
Derdekan : Commissaire aux mines
Leconquerant : Comte
Greenwarrior : Capitaine
_Max : Intendant
Dina70 : Connétable
Wils0123 : Chancelier
Fabulous : Juge
Alaellyra : Procureur
Crro : Porte-parole
Kiboki : Bailli
Katarina : Prévôt des maréchaux
Debenja : Commissaire au commerce
Derdekan : Commissaire aux mines
Leconquerant : Comte
Greenwarrior : Capitaine
_Max : Intendant
Dina70 : Connétable
Wils0123 : Chancelier
Fabulous : Juge
samedi 20 décembre 2008
Dernière heure... Un gouvernement de coalition en Franche-Comté
Le résidents de Franche-Comté se sont exprimés. Ils ne sont pas parvenus à élire un gouvernement majoritaire. Les résultats du scrutin se répartissent comme suit:
Liste d'Union" (LU) : 53.7%
Du sang, des boyaux, de la rate et du cerveau" (DSDBDREDC) : 46.3%
Les postes au Conseil seront attribués à:
1 : Alaellyra (LU)
2 : Crro (LU)
3 : Kiboki (LU)
4 : Katarina (LU)
5 : Debenja (LU)
6 : Derdekan (LU)
7 : Leconquerant (DSDBDREDC)
8 : Greenwarrior (DSDBDREDC)
9 : _Max (DSDBDREDC)
10 : Dina70 (DSDBDREDC)
11 : Wils0123 (DSDBDREDC)
12 : Fabulous (DSDBDREDC)
Nous connaîtrons sûrement dans les prochains jours l'attribution des charges et le nom du prochain Duc de Franche-Comté.
Liste d'Union" (LU) : 53.7%
Du sang, des boyaux, de la rate et du cerveau" (DSDBDREDC) : 46.3%
Les postes au Conseil seront attribués à:
1 : Alaellyra (LU)
2 : Crro (LU)
3 : Kiboki (LU)
4 : Katarina (LU)
5 : Debenja (LU)
6 : Derdekan (LU)
7 : Leconquerant (DSDBDREDC)
8 : Greenwarrior (DSDBDREDC)
9 : _Max (DSDBDREDC)
10 : Dina70 (DSDBDREDC)
11 : Wils0123 (DSDBDREDC)
12 : Fabulous (DSDBDREDC)
Nous connaîtrons sûrement dans les prochains jours l'attribution des charges et le nom du prochain Duc de Franche-Comté.
mercredi 10 décembre 2008
Les Franc-Comtois, leurs armées et leurs bagarres de chiffonniers..
Les armées MS et Ost Parangon, dirigées respectivement par Lothilde et Chevreux avaient réclamé leur indépendance "face au joug du Parlement" sous prétexte que ce dernier avait mis en danger le comté, et lui imposant donc un ultimatum de 48 heures pour se voir concéder le titre de compagnies Franches, ce qu'était déjà la MS, au passage..
Cette initiative, annoncée par le Sénéchal Zephirin et perçue par certains comme un chantage, a soulevé une vague de conflits et divisé les Franc-Comtois en deux partis.
En soulignant que l'armée actuelle n'était plus adaptée et mal gérée, les militaires ont été incités a démissionner en ces termes :
L'indignation a gagné de nombreuses personnes et les accusations de traîtrise ont fusé, qu'elles soient dirigées contre l'armée ou bien le Parlement, mais l'ironie de cette histoire est qu'au final, chacun agissait pour ce qu'il croyait être le bien de la Franche-Comté.
La forme varie et des erreurs se font parfois, mais ce qui unira toujours les Franc-Comtois, c'est l'amour de la patrie.
L'ultimatum prenait fin hier soir et notre comte a alors passé une annonce publique en gargote :
L'annonce du Comte rappelle en effet à quel point les conflits internes sont futiles et que la première nécessité est d'être en mesure de tenir tête aux trois armées Helvètes stationnées de l'autre côté de la frontière.
Cette perspective inquiétante n'est cependant pas le signe d'une fatalité : nulle guerre n'a été déclarée et il est tout à fait possible d'espérer une issue raisonnable et diplomatique à ces évènements.
Cet ordre a de toute évidence été ignoré et un second coup de force du gouverneur Lothilde a été rendu public : la dissolution de la MS.
Quant au gouverneur Chevreux, il reste plus nuancé et a décidé de maintenir ses positions défensives suite à ce qui semble être un accord à l'amiable. Nous saluons cette décision favorable à la sécurité de nous tous.
Le Sénéchal Zephirin a quant à lui annoncé sa démission dans un nouvel élan de contestation de l'autorité du Parlement, je cite : "Je me vois dans l’obligation de remettre ici mes galons en signe de bris de confiance envers le Parlement et les officiers de son armée.".
Les soldats anciennement intégrés à la MS sont désormais en attente d'ordres en provenance de l'État Major, ce qui ne saurait tarder.
Nous lançons un appel à la sérénité et clamons haut et fort que nous avons besoin de nos militaires et que malgré les tensions et déclarations peu mesurées de certains, la Franche Comté les remercie pour leur dévouement et a conscience de leur importance.
"Étant donné le manque de volonté de la part du Parlement à soutenir les personnes qui ne cherchent qu'à protéger notre territoire, ces armées n'assureront la défense que pour une période de 2 jours, permettant au Parlement de reconnaître leur utilité. Sans quoi, ces personnes pourront retourner chez elles, laissant au Parlement et à ses institutions le soin de protéger eux-mêmes le territoire."
Cette initiative, annoncée par le Sénéchal Zephirin et perçue par certains comme un chantage, a soulevé une vague de conflits et divisé les Franc-Comtois en deux partis.
En soulignant que l'armée actuelle n'était plus adaptée et mal gérée, les militaires ont été incités a démissionner en ces termes :
"Je vous demande de considérer la possibilité de poursuivre comme compagnons des Compagnies Franches de Comté. Certes, il vous faudra quitter l’armée comtoise dans laquelle vous avez tant investi, mais comme elle est vouée à une mort certaine, vous voilà à l’aube d’une nouvelle vie avec ceux en qui vous avez toujours cru, avec qui vous avez toujours eu confiance, avec qui vous auriez donné votre vie."
L'indignation a gagné de nombreuses personnes et les accusations de traîtrise ont fusé, qu'elles soient dirigées contre l'armée ou bien le Parlement, mais l'ironie de cette histoire est qu'au final, chacun agissait pour ce qu'il croyait être le bien de la Franche-Comté.
La forme varie et des erreurs se font parfois, mais ce qui unira toujours les Franc-Comtois, c'est l'amour de la patrie.
L'ultimatum prenait fin hier soir et notre comte a alors passé une annonce publique en gargote :
A l’attention du Commandant de la Compagnie Franche Maxima Sequanorum, Par la présente, nous vous transmettons un ordre de mission pour défendre Pontarlier suite aux tensions qui persistent entre la Franche-Comté et l’Helvétie et ceci pour une durée minimum de 15 jours.
Nous vous invitons à vous mettre en rapport avec le Capitaine Léonin Monmouth afin que celui-ci vous transmette les détails de cette mission et tous les éléments nécessaires pour la mener à bien.
Faict en Dole le neuvième jour du mois de décembre de l’an de
grasce quatorze cent cinquante six Au nom du Parlement
Par le Capitaine
Léonin Monmouth
Par le Franc Comte
Bobyzz de Sparte
L'annonce du Comte rappelle en effet à quel point les conflits internes sont futiles et que la première nécessité est d'être en mesure de tenir tête aux trois armées Helvètes stationnées de l'autre côté de la frontière.
Cette perspective inquiétante n'est cependant pas le signe d'une fatalité : nulle guerre n'a été déclarée et il est tout à fait possible d'espérer une issue raisonnable et diplomatique à ces évènements.
Cet ordre a de toute évidence été ignoré et un second coup de force du gouverneur Lothilde a été rendu public : la dissolution de la MS.
Quant au gouverneur Chevreux, il reste plus nuancé et a décidé de maintenir ses positions défensives suite à ce qui semble être un accord à l'amiable. Nous saluons cette décision favorable à la sécurité de nous tous.
Le Sénéchal Zephirin a quant à lui annoncé sa démission dans un nouvel élan de contestation de l'autorité du Parlement, je cite : "Je me vois dans l’obligation de remettre ici mes galons en signe de bris de confiance envers le Parlement et les officiers de son armée.".
Les soldats anciennement intégrés à la MS sont désormais en attente d'ordres en provenance de l'État Major, ce qui ne saurait tarder.
Nous lançons un appel à la sérénité et clamons haut et fort que nous avons besoin de nos militaires et que malgré les tensions et déclarations peu mesurées de certains, la Franche Comté les remercie pour leur dévouement et a conscience de leur importance.
Crro pour la gazette
samedi 29 novembre 2008
Lettre du Franc comte adressée au capitaine
Nous Bobyzz de Sparte, Franc Comte, demandons la saisie de la Cour Martiale pour Haute Trahison, concernant le Gouverneur de l'armée "La Pierre Qui Vire" sous contrat avec le Parlement, Pendarric habitant la ville de Poligny.
Le Sieur Pendarric a mis en péril la sûreté de la Franche-Comté en ayant fait acte d’insubordination envers le Parlement. Il a délibérément outrepassé ses droits en franchissant la frontière entre la Franche-Comté et la confédération Helvétique pour se rendre aux portes de Grandson le jeudi 27 novembre 1456 au petit matin. Cet acte engendre aujourd’hui un casus belli gravissime avec la confédération Helvétique ayant pour conséquences la fragilisation de nos relations diplomatiques avec la dite confédération.
Cet acte se doit d'être puni de manière exemplaire, car le Sieur Pendarric a véritablement bafoué son contrat avec le Parlement de Franche-Comté, même s'il avait démissionné une semaine plus tôt. En effet, un préavis de deux semaines est requis dans son contrat et, comme vous le savez, il doit attendre la fin de l’alerte en cours avant de pouvoir se défaire de ses fonctions.
De plus, il a outrepassé une autre partie de son contrat en ne respectant pas ces deux conditions :
- Suivre les ordres donnés par le Capitaine des Armées et/ou par le Comte
- Ne pas quitter la ville sans une double autorisation écrite et dûment signée par le Franc-Comte et le Capitaine.
Acte encore plus grave, le Sieur Pendarric est allé a l'encontre de nos lois comtales. En effet, il n'a en aucun cas respecté notre codex concernant la sécurité nationale: Codex Livre V, Parti I.
Je cite: « La déclaration de guerre ne peut être autorisée que par vote du Parlement. Le comte se doit d'en avertir le peuple par un message. »
À aucun moment, un vote du Parlement n'a autorisé le Sieur Pendarric à se mettre en route pour la confédération Helvétique.
À aucun moment, un vote du Parlement n'a autorisé le Sieur Pendarric et l'armée dont il avait la charge, à sortir du territoire de Franche-Comté.
À aucun moment, un vote du parlement n'a autorisé le Sieur Pendarric à débuter une guerre ouverte avec la Confédération Helvétique.
En tant que Franc Comte et de ce fait, comme le stipule notre Codex, en tant que chef des armées, je vous demande de saisir la Cours martiale de notre armée et de statuer sur cette affaire. Cet acte ne peut rester impuni.
Faict en Dole, le vingt neuvième jour du mois de novembre de l’an de grasce quatorze cent cinquante-six.
Par le Franc Comte
Bobyzz de Sparte
mercredi 26 novembre 2008
Bilan de mi-mandat du parlement
Bilan de mi-mandat
Les mines :
Par Dame Jasona
Mine d'or:
État actuel : Bon
Observations : Oct. : 68,3 ; Nov. : 71,8 ;
La mine n'a jamais été pleine pendant les 2 mois.
Il à eu 1 UPgrade au mois d'octobre et 2 UPgrade au mois de novembre.
Mine de Fer (Pontarlier) :
Fréquentation moyenne :33 /50
Etat actuel : Bon
Observations : Oct. : 28,11 ; Nov. : 37,77 ;
Elle n'a jamais été pleine, même si parfois elle s'en rapproche presque.
1 UPgrade au mois d'octobre.
Mine de Pierre :
Fréquentation moyenne : 61/100
État actuel : Bon
Observations : Oct. : 61,11 ;Nov . : 61,06 ;
Elle n'a jamais été pleine.
Mine de Fer (Dole) :
Fréquentation moyenne : 23/50
État actuel : Bon
Observations : Oct. : 23,55 ; Nov. : 22,58;
Elle n'a jamais été pleine.
La justice
Par sir Franchesco
En Franche-Comté :
Affaires en cours :
Procès pour esclavagisme contre Godefroid57 : deuxième plaidoirie.
Procès pour esclavagisme contre Souco : deuxième plaidoirie.
Procès pour escroquerie contre Bodyguard : première plaidoirie.
Procès pour trouble à l'ordre public contre Linitiedisis : deuxième plaidoirie.
Affaires jugées :
Brigandage : 2
Esclavagisme : 3
Escroquerie : 12
Troubles à l'ordre public : 3
Haute Trahison : 1
Affaires en coopération :
Close :
Champagne : Une haute trahison.
Bourgogne : Un trouble à l'ordre public.
Savoie : Un trouble à l'ordre public.
En cours :
Pour la Champagne, brigandage contre Vauxal.
Pour la Champagne, haute trahison contre Arsumen.
Pour la Champagne, haute trahison contre Ramouta.
Pour la Champagne, haute trahison contre Loupphoque.
Pour la Champagne, haute trahison contre Milou23.
Avec le Limousin, brigandage contre Kadrick.
Demande en cours :
Trois brigandages.
Trois troubles à l'ordre public.
La Prévôté
Par Sir Artifice
La réforme continue de suivre son cours, vous avez pu constater que nous avons mis à jour les grades et la modification de deux grades pour coller plus à la réalité et à l'avenir de la Prévôté.
Ce changement a été accompagné de nouveaux galons pour être plus en cohérence avec l'armée pour la future cohabitation dans certaines missions et différents locaux où se mêleront militaires et gendarmes.
Est en cours à l'EM, un débat sur la mise en place de la possibilité de procédure RP à la Prévôté, grand projet que beaucoup attendent.
Je regrette la démission, ce jour même de l'Adjudant Jean de Bien qui a décidé de prendre congé de nous pour cause de santé. Je lui souhaite prompt rétablissement et espère qu'il refranchira la porte du bureau de recrutement quand ça ira mieux.
Les effectifs sont un peu à la baisse mais se conforte en expérience, plusieurs nominations, au moins une dans chaque brigade. Nous manquons surtout d'effectif à Saint-Claude et Luxeuil. (une campagne de recrutement sera lancée via les mairies de ces villages)
Donc niveau effectif actuel :
Total effectif brigades fixes : 12
Total effectif brigade mobile : 1Total effectif recrues : 5
Total effectif Prévôté : 18
Et pour finir voici le travail fournit dans nos brigades :
Brigade de Dole > 4 dossiers en cours, 8 dossiers en cours de procès, 12 affaires classés (total 18% de criminalité)Brigade de Luxeuil > 9 dossiers en cours, 2 dossiers en cours de procès, 21 affaires classés (total 24% de criminalité)
Brigade de Poligny > 6 dossiers en cours, 0 dossiers en cours de procès, 12 affaires classés (total 14% de criminalité)Brigade de Pontarlier > 3 dossiers en cours, 2 dossiers en cours de procès, 13 affaires classés (total 14% de criminalité)
Brigade de Saint-Claude > 7 dossiers en cours, 4 dossiers en cours de procès, 4 affaires classés (total 12% de criminalité)
Brigade de Vesoul > 3 dossiers en cours, 3 dossiers en cours de procès, 18 affaires classés (total 18% de criminalité)Soit un total de 131 affaires traitées lors de ce premier mois de mandat.
La fin de ce mandat sera concentrée sur la finalisation de la Réforme.
Bilan du Bailli (depuis le 23/10)
Par Dame Kiboki
L'élevage se porte très bien, tout est bleu de ce côté.
Les revenus sont satisfaisants aucune perte à signaler.
Il y a 20 mandats en court actuellement dont :
10 aux militaires
2 aux gouverneurs
5 pour le commerce1 remboursement
1 gendarmesque
1 personnel
Concernant les PE, vu la crise actuelle, beaucoup moins de monde se rend disponible pour en fournir.
Donc par ce bilan, je lance un appel à tous les fournisseurs de PE pour qu'ils viennent mettre leurs caractéristiques dans la salle du château prévu à cet effet.
http://chateau-de-dole.forumactif.com/bureau-des-fonctionnaires-d-etat-f100/
Merci pour votre attention
L’Armée
Par Sir Leonin
Il est juste à signaler que nous sommes en alerte, le reste étant secret défense.
La Diplomatie
Par Dame Erine
• Aucun traité pour le moment
• Actuellement, la Chancellerie est en train de renouer les liens diplomatiques avec nos voisins de la confédération helvétique
Les mines :
Par Dame Jasona
État actuel : Bon
Observations : Oct. : 68,3 ; Nov. : 71,8 ;
La mine n'a jamais été pleine pendant les 2 mois.
Il à eu 1 UPgrade au mois d'octobre et 2 UPgrade au mois de novembre.
Fréquentation moyenne :33 /50
Etat actuel : Bon
Observations : Oct. : 28,11 ; Nov. : 37,77 ;
Elle n'a jamais été pleine, même si parfois elle s'en rapproche presque.
1 UPgrade au mois d'octobre.
Fréquentation moyenne : 61/100
État actuel : Bon
Observations : Oct. : 61,11 ;Nov . : 61,06 ;
Elle n'a jamais été pleine.
Fréquentation moyenne : 23/50
État actuel : Bon
Observations : Oct. : 23,55 ; Nov. : 22,58;
Elle n'a jamais été pleine.
__________________
La justice
Par sir Franchesco
Affaires en cours :
Procès pour esclavagisme contre Godefroid57 : deuxième plaidoirie.
Procès pour esclavagisme contre Souco : deuxième plaidoirie.
Procès pour escroquerie contre Bodyguard : première plaidoirie.
Procès pour trouble à l'ordre public contre Linitiedisis : deuxième plaidoirie.
Affaires jugées :
Brigandage : 2
Esclavagisme : 3
Escroquerie : 12
Troubles à l'ordre public : 3
Haute Trahison : 1
Close :
Champagne : Une haute trahison.
Bourgogne : Un trouble à l'ordre public.
Savoie : Un trouble à l'ordre public.
En cours :
Pour la Champagne, brigandage contre Vauxal.
Pour la Champagne, haute trahison contre Arsumen.
Pour la Champagne, haute trahison contre Ramouta.
Pour la Champagne, haute trahison contre Loupphoque.
Pour la Champagne, haute trahison contre Milou23.
Avec le Limousin, brigandage contre Kadrick.
Demande en cours :
Trois brigandages.
Trois troubles à l'ordre public.
__________________
La Prévôté
Par Sir Artifice
La réforme continue de suivre son cours, vous avez pu constater que nous avons mis à jour les grades et la modification de deux grades pour coller plus à la réalité et à l'avenir de la Prévôté.
Ce changement a été accompagné de nouveaux galons pour être plus en cohérence avec l'armée pour la future cohabitation dans certaines missions et différents locaux où se mêleront militaires et gendarmes.
Est en cours à l'EM, un débat sur la mise en place de la possibilité de procédure RP à la Prévôté, grand projet que beaucoup attendent.
Je regrette la démission, ce jour même de l'Adjudant Jean de Bien qui a décidé de prendre congé de nous pour cause de santé. Je lui souhaite prompt rétablissement et espère qu'il refranchira la porte du bureau de recrutement quand ça ira mieux.
Les effectifs sont un peu à la baisse mais se conforte en expérience, plusieurs nominations, au moins une dans chaque brigade. Nous manquons surtout d'effectif à Saint-Claude et Luxeuil. (une campagne de recrutement sera lancée via les mairies de ces villages)
Donc niveau effectif actuel :
Total effectif brigades fixes : 12
Total effectif brigade mobile : 1Total effectif recrues : 5
Total effectif Prévôté : 18
Et pour finir voici le travail fournit dans nos brigades :
Brigade de Dole > 4 dossiers en cours, 8 dossiers en cours de procès, 12 affaires classés (total 18% de criminalité)Brigade de Luxeuil > 9 dossiers en cours, 2 dossiers en cours de procès, 21 affaires classés (total 24% de criminalité)
Brigade de Poligny > 6 dossiers en cours, 0 dossiers en cours de procès, 12 affaires classés (total 14% de criminalité)Brigade de Pontarlier > 3 dossiers en cours, 2 dossiers en cours de procès, 13 affaires classés (total 14% de criminalité)
Brigade de Saint-Claude > 7 dossiers en cours, 4 dossiers en cours de procès, 4 affaires classés (total 12% de criminalité)
Brigade de Vesoul > 3 dossiers en cours, 3 dossiers en cours de procès, 18 affaires classés (total 18% de criminalité)Soit un total de 131 affaires traitées lors de ce premier mois de mandat.
La fin de ce mandat sera concentrée sur la finalisation de la Réforme.
__________________
Bilan du Bailli (depuis le 23/10)
Par Dame Kiboki
L'élevage se porte très bien, tout est bleu de ce côté.
Les revenus sont satisfaisants aucune perte à signaler.
Il y a 20 mandats en court actuellement dont :
10 aux militaires
2 aux gouverneurs
5 pour le commerce1 remboursement
1 gendarmesque
1 personnel
Concernant les PE, vu la crise actuelle, beaucoup moins de monde se rend disponible pour en fournir.
Donc par ce bilan, je lance un appel à tous les fournisseurs de PE pour qu'ils viennent mettre leurs caractéristiques dans la salle du château prévu à cet effet.
http://chateau-de-dole.forumactif.com/bureau-des-fonctionnaires-d-etat-f100/
Merci pour votre attention
__________________
L’Armée
Par Sir Leonin
Il est juste à signaler que nous sommes en alerte, le reste étant secret défense.
__________________
La Diplomatie
Par Dame Erine
• Aucun traité pour le moment
• Actuellement, la Chancellerie est en train de renouer les liens diplomatiques avec nos voisins de la confédération helvétique
lundi 24 novembre 2008
Chapitre 4 du Code du Commerce: De la Banque Comtale
Chapitre 4 De la Banque Comtale
Article 1 Du dépôt
Alinéa 1
Toutes personnes francs comtoises ou non peut déposer son argent en sécurité dans les coffres du Comté. Cette banque est dirigée par le Commissaire au commerce.
Alinéa 2
Ce service est gratuit pour les franc comtois et ne comprend aucun taux d’intérêt. Pour les voyageurs, il y a une taxe prélevée édictée par décret comtal.
Alinéa 3
Les dépôts et les retraits de franc comtois auprès de la Banque Comtale sont limités à un par jour par franc comtois.
Article 2 De la sécurité financière
Le Comté s’autorise à faire des mouvements avec l’argent déposée. Cependant elle doit assurer dans les trois jours qui suivent le versement demandés par l’intéressé.
Article 3 Des versements
Chaque bénéficiaire de versement par mandat se doit de rendre le mandat transmis, et ce dans les plus brefs délais. En cas de refus, le bénéficiaire sera poursuivi en procès.
Voté par le parlement le 20 novembre 1456, publié par le Franc Comte Bobyzz de Sparte le 21 novembre 1456.
Article 1 Du dépôt
Alinéa 1
Toutes personnes francs comtoises ou non peut déposer son argent en sécurité dans les coffres du Comté. Cette banque est dirigée par le Commissaire au commerce.
Alinéa 2
Ce service est gratuit pour les franc comtois et ne comprend aucun taux d’intérêt. Pour les voyageurs, il y a une taxe prélevée édictée par décret comtal.
Alinéa 3
Les dépôts et les retraits de franc comtois auprès de la Banque Comtale sont limités à un par jour par franc comtois.
Article 2 De la sécurité financière
Le Comté s’autorise à faire des mouvements avec l’argent déposée. Cependant elle doit assurer dans les trois jours qui suivent le versement demandés par l’intéressé.
Article 3 Des versements
Chaque bénéficiaire de versement par mandat se doit de rendre le mandat transmis, et ce dans les plus brefs délais. En cas de refus, le bénéficiaire sera poursuivi en procès.
Voté par le parlement le 20 novembre 1456, publié par le Franc Comte Bobyzz de Sparte le 21 novembre 1456.
Annonce comtale du lundi 24 novembre 1456
Les évènements de Luxeuil
Le malin semble bien avoir pris possession de sœur Marie Celiah. Elle a attaqué la mairie de Luxeuil sans aucune autorisation comtale. Elle a essayé de dilapider les stocks de la mairie. Elle a abusé du poste de maire en lançant de nombreux procès au nom de la ville de Luxeuil en toute illégitimité. A suivre ...
Le Parlement
Votes achevés :
- Réforme des grades de la prévôté, adoptée à la majorité absolue - Décret relatif à l’organisation d’une banque comtale, adopté à la majorité absolue
- Loi sur la Banque comtale, adoptée à la majorité absolue
Votes en cours :
- du 20 au 25/11/1456, vote de la loi modifiée et du décret sur les escortes. - du 24 au 29/11/1456, vote de la loi révisée sur le non cumul de mandats
L’Agora au château de Dole :
- Sondage en cours sur le nom de la future taverne. Un combat de lutte pontissalienne devrait avoir lieu à l’ouverture de cette taverne entre le Comte Debenja et son vassal Dwiral.
- Hommage à Pazienza déclamé par le Comte Fccasper suite aux obsèques de la célèbre Dame.
- Les débats sur la séparation des pouvoirs ou non continuent…
- Débats houleux sur le mariage civil en Franche Comté alors que Dame Epsonstylus est venue rappeler que les baptisés aristotéliciens doivent recourir au mariage religieux et non civil sous peine d’être excommuniés. Les réactions ont été vives, très vives …
Le malin semble bien avoir pris possession de sœur Marie Celiah. Elle a attaqué la mairie de Luxeuil sans aucune autorisation comtale. Elle a essayé de dilapider les stocks de la mairie. Elle a abusé du poste de maire en lançant de nombreux procès au nom de la ville de Luxeuil en toute illégitimité. A suivre ...
Le Parlement
Votes achevés :
- Réforme des grades de la prévôté, adoptée à la majorité absolue - Décret relatif à l’organisation d’une banque comtale, adopté à la majorité absolue
- Loi sur la Banque comtale, adoptée à la majorité absolue
Votes en cours :
- du 20 au 25/11/1456, vote de la loi modifiée et du décret sur les escortes. - du 24 au 29/11/1456, vote de la loi révisée sur le non cumul de mandats
L’Agora au château de Dole :
- Sondage en cours sur le nom de la future taverne. Un combat de lutte pontissalienne devrait avoir lieu à l’ouverture de cette taverne entre le Comte Debenja et son vassal Dwiral.
- Hommage à Pazienza déclamé par le Comte Fccasper suite aux obsèques de la célèbre Dame.
- Les débats sur la séparation des pouvoirs ou non continuent…
- Débats houleux sur le mariage civil en Franche Comté alors que Dame Epsonstylus est venue rappeler que les baptisés aristotéliciens doivent recourir au mariage religieux et non civil sous peine d’être excommuniés. Les réactions ont été vives, très vives …
Lysiane d'Ormerach
vendredi 21 novembre 2008
Réforme de la gendarmerie, félicitation !
Les Aspirants-Gendarmes 
Après avoir eu l'accord du Prévôt des maréchaux, ne pouvant encore avoir les droits du gendarme, ceux-ci sont aspirants. Ils doivent dés leurs rentrées, suivre un stage d'immersion qui leur permettra de s'intégrer dans leurs brigades tout en suivant en même temps leur formation.
Cette dite formation doit être suivie dans un temps maximum de 3 semaines, ceci grâce à la tactique du gendarme. Si au bout du temps donné, ils n'ont pas fini la formation, ils se voient refusés l'accès à la profession. Une seule chance est redonné après une demande privé envoyés au Prévôt des maréchaux avec leurs motivations et une explication sur leur échec.
Le Prévôt des maréchaux, concertera l'instructeur pour donner sa réponse quant à la demande.
Les Gendarmes
Le grade de Gendarme s'obtient à la fin des formations et du stage d'immersion.
Ils sont chargés de recevoir les plaintes et de surveiller leurs villages. Pour chaque affaire ils montent les dossiers liés aux casiers judiciaires.
Ils doivent assurer le suivi des dossiers jusqu'à leur finalité ou leurs transferts sur le bureau du procureur ainsi que de mettre à jour le casier lorsque l’adjudant aura clos le dossier ou mis le verdict du procès éventuel. En plus de tout ça, il fera une tournante de défense de son village.
En cas de questionnement, il s’adressera directement à son Adjudant qui transmettra à ses supérieurs si nécessaire.
Les Brigadiers
Il y a un brigadier par brigade, adjoint de l'adjudant. Il est nommé par le Prévôt des maréchaux.
Ils remplacent l'adjudant lors de ces absences (ou quand il n'y a pas d'adjudant).
Durant les remplacements, il assure la vérification du travail des gendarmes, tout en continuant à assurer le travail de surveillance du village qui lui est échu. Par contre, il lui est interdit de s'occuper des demandes de procès lors de ces remplacements, ceci incombe alors au Major.
Il sera aussi le responsable du recrutement, il devra essayer de faire en sorte que sa brigade soit au complet! Plusieurs façons seront mis à sa disposition pour l'y aider.
Son rôle ainsi, est surtout de favoriser l'entente dans la brigade et d'épauler au mieux les Aspirants-Gendarmes prenant fonction et de les épauler lors de leurs stages.
Les Adjudants
lls sont les responsables de brigades, au nombre d'un par brigade.
Ils sont nommés par le Prévôt des maréchaux.
Ils font parties de l'État Major de la Prévôté et ont donc le devoir d'y être présent quotidiennement.
Ils gèrent tout ce qui se passe au sein de leur village et donnent les consignes, transmettent les informations et les ordres de leurs supérieurs. Ils doivent s'assurer que le suivi journalier est fait tous les jours. En cas de questionnement ou problème quelconque, il s’adressera soit au Major ou au Prévôt.
Entre dans ses fonctions :
- l’élaboration du planning de défense de leur village.
- la vérification et le suivi des dossiers créés et des casiers, dont l'archivage des dossiers clos.
- le transfert des dossiers pour une demande de procès sur le bureau du procureur
- l'intégration des nouveaux gendarmes.
De part son grade, il se doit d'être présent tous les jours...
Le Major
Il est le second administratif du Prévôt, qui lui fait entièrement confiance, choisis pour sa parfaite connaissance de son métier.
Il est nommé par le Prévôt des maréchaux et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil.
Il est responsable des tâches attribuées par le Prévôt des maréchaux et aura donc accès à l'Etat Major de la Prévôté Il permet de « soulager » le Prévôt des maréchaux, afin que celui-ci puisse se consacrer aux obligations qui leurs sont officieusement attribuées.
En aucun cas, il ne se substituera au poste du Prévôt des maréchaux car il remplace l'officier durant ses absences de la prévôté et gère les questions courantes qu'on lui pose.
Il est responsable de la formation des Aspirants-Gendarmes et peut se faire aider par un ou plusieurs Adjudants s'il le souhaite.
Il est le responsable de la brigade mobile, ainsi il veillera sur les membres de cette brigade et en fera partie.
Le Maréchal
Il est nommé par le Prévôt des Maréchaux, directement sous ces ordres et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil.
En concertation avec celui-ci et selon ses instructions, il veillera à la vie quotidienne de l'ensemble de la Prévôté et ce dans et en dehors du Quartier Général de la Prévôté.
C'est un grade d'officier RP et de ce fait aura accès à l'État Major de la Prévôté.
Il sera à l'écoute de tous quel que soit leurs grades, résoudra les problèmes éventuels entre gendarmes, assurera une bonne ambiance entre les brigades.
Pour être nommé Maréchal, il faut avoir un bon RP, maîtriser le travail du gendarme, être charismatique et respecter le code de vie du gendarme, être disponible tous les jours et veiller au respect de la discipline au sein de la Prévôté.
Le Prévôt des Maréchaux
Le Prévôt des Maréchaux dirige la Prévôté.
Il fait partie du conseil comtal et prend fonction pour deux mois, il est seule autorité à la Prévôté.
Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Franc Comte parmi les Conseillers, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
Il doit veiller au bon fonctionnement de l'État Major de la Prévôté.
Il doit être le lien de contact entre la Prévôté et le parlement en place.
Il doit pallier et résoudre les éventuels problèmes ou crises que la Prévôté pourrait connaître avec l'aide du Maréchal.
Entre dans ses fonctions :
- l’envoi des ordres aux gendarmes de se mettre en défense.
- la synthèse des suivis de la population qu’il postera à la SI
- la mise en place de la défense dans chaque village.
- l'archivage des dossiers (qu'il peut léguer au Major)
Modifié par vote du Parlement le 16 novembre 1456, publié par le Franc Comte Bobyzz de Sparte le 16 novembre 1456
jeudi 20 novembre 2008
Constitution du conseil comtal
Aujourd'hui, le Franc Comte a apporté des modifications à son conseil en changeant les conseillers de poste. Le comte n'a apporté aucun commentaire quant à cette modification.
Voici désormais la nouvelle disposition:
Franc-Comte : Bobyzz
Porte Parole/Intendante : Lysiane
Juge : Imladris
Procureur : Franchesco
Capitaine : Leonin
Prévôt des Maréchaux : Artifice
Connétable/Intendante : Katarina
Bailli : Kiboki
CaM : Jasona
CaC : Sacrai
Vice Chancelière : Erine
Coordinatrice Sécurité : Rubella
Nous souhaitons bonne chance à dame Lysiane, troisième porte parole en moins d'un mois.
Voici désormais la nouvelle disposition:
Franc-Comte : Bobyzz
Porte Parole/Intendante : Lysiane
Juge : Imladris
Procureur : Franchesco
Capitaine : Leonin
Prévôt des Maréchaux : Artifice
Connétable/Intendante : Katarina
Bailli : Kiboki
CaM : Jasona
CaC : Sacrai
Vice Chancelière : Erine
Coordinatrice Sécurité : Rubella
Nous souhaitons bonne chance à dame Lysiane, troisième porte parole en moins d'un mois.
mercredi 19 novembre 2008
Avis de recherche
Avis à la population,
Que ce message soit lu aux illettrés,
Le juge de Franche-Comté a disparu hier soir dans des circonstances étranges alors qu'il était à l'auberge. Sans lui c'est l'anarchie qui guette la Franche-Comté.
Tout personne arrivant à nous aider dans le mystère se verra grandement remercié par la Franche-Comté.
Faict en Dole par le Franc Comte Bobyzz de Sparte
L'enquête suit son cours, nous vous tiendrons régulièrement informé de l'évolution.
Le juge ne peut être absent trop longtemps hors de son bureau. Nous noterons que le comte n'a toujours pas nommé d'intérimaire à ce poste oh combien important. Cela nous amène à penser qu'une piste a dûe être découverte par les enquêteurs.
Que ce message soit lu aux illettrés,
Le juge de Franche-Comté a disparu hier soir dans des circonstances étranges alors qu'il était à l'auberge. Sans lui c'est l'anarchie qui guette la Franche-Comté.
Tout personne arrivant à nous aider dans le mystère se verra grandement remercié par la Franche-Comté.
Faict en Dole par le Franc Comte Bobyzz de Sparte
L'enquête suit son cours, nous vous tiendrons régulièrement informé de l'évolution.
Le juge ne peut être absent trop longtemps hors de son bureau. Nous noterons que le comte n'a toujours pas nommé d'intérimaire à ce poste oh combien important. Cela nous amène à penser qu'une piste a dûe être découverte par les enquêteurs.
mardi 18 novembre 2008
Fermeture de la frontière...
Fermeture de la frontière Grandso-pontissalienne par le maire de Grandson.
Comtois, comtoises,
nous venons d'être informé du fait que le maire grandsonnois a décidé de clore la frontière entre Pontarlier et Grandson. Ne l'empruntez donc pas.
Faict au chastel de Dole le seizième jour du mois de novembre de l'an 1456.
Franchesco Galli,
Porte-parole de la Franche-Comté.
Comtois, comtoises,
nous venons d'être informé du fait que le maire grandsonnois a décidé de clore la frontière entre Pontarlier et Grandson. Ne l'empruntez donc pas.
Faict au chastel de Dole le seizième jour du mois de novembre de l'an 1456.
Franchesco Galli,
Porte-parole de la Franche-Comté.
Annonce du dimanche 16 novembre 1456
Appel à la mobilisation
Notre comté et tous ses villages sont potentiellement menacés, nous incitons tous les comtois disponibles pour défendre leur village à rapidement contacter leur maire ou le responsable de leur Garde-Civile afin de garantir une sécurité maximum en plus de l'Armée et de la Prévôté.
Que vous soyez Saint-Claudien ou Luxovien, cet appel vous concerne, il concerne tous les Franc-Comtois.
Le parlement :
Des conseillers et du Franc – Comte :
Démissions et remplacements :
Loola02 démissionne de son poste du parlement et par conséquent du poste de Connétable. Le poste de Connétable est reprit par Katarina qui libère donc le poste de procureur. Le poste de procureur est occupé par Franchesco qui assure également le rôle de porte-parole jusqu’à la nomination de son successeur. Suite à la démission de Loola02, Lysiane entre au conseil, mais n’a pas encore de poste.
Un débat sur la procédure concernant les votes parlementaires, est en cours. http://chateau-de-dole.forumactif.com/seances-publiques-f91/les-votes-t21512.htm
Parallèlement, un débat a été ouvert à l’agora http://chateau-de-dole.forumactif.com/l-agora-f22/votes-du-parlement-t21566.htm
Démenti du Franc-comte :
Comme annoncé dans le démenti récemment publié, nous rappelons que les propos corroborés depuis peu selon lesquels la Franche-Comté s'apprêterait à attaquer la Confédération Helvétique ne sont que mensonges. En aucun cas, pareil projet n'est échafaudé.
Du cumul :
[CUMUL] Révision de la loi. Parallèlement, un débat a été ouvert à l’agora http://chateau-de-dole.forumactif.com/l-agora-f22/modification-de-la-loi-non-cumul-t21725.htm
Justice :
[CODEX] Loi sur les escortes. Parallèlement, un débat s’est ouvert à l’agora, http://chateau-de-dole.forumactif.com/l-agora-f22/abrogation-de-la-loi-sur-les-escortes-idee-lumineuse-evidemment-je-suis-ironique-t21502.htm
Economie :
Mines :
Elles sont une ressource primordiale au Comté et contribue à la bonne santé des caisses. Les caisses pleines, les impôts peuvent baisser ! N'hésitez pas à aller y travailler. ["Hors de la ville" > onglet "Travaux"]
Sécurité :
Prévôté :
[Réforme Prévôté] Les grades.
[SECURITE] Réforme de la Prévôté.
Des pouvoirs :
[ORGANISATION] Séparation des pouvoirs ou pouvoir réunit ? Parallèlement, un débat en agora s’est ouvert.
Diplomatie :
Les frontières du Comté du Limousin et de la Marche sont fermées.
Les frontières du Duché de Touraine sont closes.
Suite à l'état de siège est promulgué en Champagne, leurs frontières sont closes à tout étranger.
Frontières de la Lorraine toujours fermées suite à l’instauration de la loi martiale dans le dit Duché.
Les frontières bourguignonnes sont toujours closes. Des laissez-passer seront accordés aux marchands ambulants locaux. Pour ce faire, contactez le connétable bourguignon, Sieur Serni.
Les frontières savoyardes sont à présent ouvertes.
Eglise :
Rattachement de Saint-Claude au diocèse de Besançon.
Votes en cours :
Décret relatif à l'organisation d'une banque comtale (fin initiale : 18/11).
Loi sur la banque comtale (fin initiale : 20/11).
Réforme sur les grades de la prévôté (fin initiale : 16/11).Votes clos :
Vote pour la révision des procédures à l'amiable.
Vote préparatoire pour le regroupement de l'ODJ (Ordre des juristes) et la commission de justice.
Vote concernant la modification de la loi sur l'amnistie.Vote annulé :
Premier vote pour la modification des procédures à l'amiable.Les commissions :
Église en Franche-Comté.
Université de Franche-Comté.
Chancellerie de Franche-Comté.
Réorganisation du code civil.
Récupération d’argent volé.
Notre comté et tous ses villages sont potentiellement menacés, nous incitons tous les comtois disponibles pour défendre leur village à rapidement contacter leur maire ou le responsable de leur Garde-Civile afin de garantir une sécurité maximum en plus de l'Armée et de la Prévôté.
Que vous soyez Saint-Claudien ou Luxovien, cet appel vous concerne, il concerne tous les Franc-Comtois.
Le parlement :
Des conseillers et du Franc – Comte :
Démissions et remplacements :
Loola02 démissionne de son poste du parlement et par conséquent du poste de Connétable. Le poste de Connétable est reprit par Katarina qui libère donc le poste de procureur. Le poste de procureur est occupé par Franchesco qui assure également le rôle de porte-parole jusqu’à la nomination de son successeur. Suite à la démission de Loola02, Lysiane entre au conseil, mais n’a pas encore de poste.
Un débat sur la procédure concernant les votes parlementaires, est en cours. http://chateau-de-dole.forumactif.com/seances-publiques-f91/les-votes-t21512.htm
Parallèlement, un débat a été ouvert à l’agora http://chateau-de-dole.forumactif.com/l-agora-f22/votes-du-parlement-t21566.htm
Démenti du Franc-comte :
Comme annoncé dans le démenti récemment publié, nous rappelons que les propos corroborés depuis peu selon lesquels la Franche-Comté s'apprêterait à attaquer la Confédération Helvétique ne sont que mensonges. En aucun cas, pareil projet n'est échafaudé.
Du cumul :
[CUMUL] Révision de la loi. Parallèlement, un débat a été ouvert à l’agora http://chateau-de-dole.forumactif.com/l-agora-f22/modification-de-la-loi-non-cumul-t21725.htm
Justice :
[CODEX] Loi sur les escortes. Parallèlement, un débat s’est ouvert à l’agora, http://chateau-de-dole.forumactif.com/l-agora-f22/abrogation-de-la-loi-sur-les-escortes-idee-lumineuse-evidemment-je-suis-ironique-t21502.htm
Economie :
Mines :
Elles sont une ressource primordiale au Comté et contribue à la bonne santé des caisses. Les caisses pleines, les impôts peuvent baisser ! N'hésitez pas à aller y travailler. ["Hors de la ville" > onglet "Travaux"]
Sécurité :
Prévôté :
[Réforme Prévôté] Les grades.
[SECURITE] Réforme de la Prévôté.
Des pouvoirs :
[ORGANISATION] Séparation des pouvoirs ou pouvoir réunit ? Parallèlement, un débat en agora s’est ouvert.
Diplomatie :
Les frontières du Comté du Limousin et de la Marche sont fermées.
Les frontières du Duché de Touraine sont closes.
Suite à l'état de siège est promulgué en Champagne, leurs frontières sont closes à tout étranger.
Frontières de la Lorraine toujours fermées suite à l’instauration de la loi martiale dans le dit Duché.
Les frontières bourguignonnes sont toujours closes. Des laissez-passer seront accordés aux marchands ambulants locaux. Pour ce faire, contactez le connétable bourguignon, Sieur Serni.
Les frontières savoyardes sont à présent ouvertes.
Eglise :
Rattachement de Saint-Claude au diocèse de Besançon.
Votes en cours :
Décret relatif à l'organisation d'une banque comtale (fin initiale : 18/11).
Loi sur la banque comtale (fin initiale : 20/11).
Réforme sur les grades de la prévôté (fin initiale : 16/11).Votes clos :
Vote pour la révision des procédures à l'amiable.
Vote préparatoire pour le regroupement de l'ODJ (Ordre des juristes) et la commission de justice.
Vote concernant la modification de la loi sur l'amnistie.Vote annulé :
Premier vote pour la modification des procédures à l'amiable.Les commissions :
Commission de la communication et promotion (CCP) :
Église en Franche-Comté.
Université de Franche-Comté.
Chancellerie de Franche-Comté.
Prochainement ces vidéos seront closes et sera lancé le projet de faire une représentation par village. Toute personne désireuse d’aider doit s’adresser au porte-parole et demander à intégrer la CCP.
Commission sur la justice :
Réorganisation du code civil.
Récupération d’argent volé.
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