Annonce du dimanche 16 novembre 1456

Appel à la mobilisation

Notre comté et tous ses villages sont potentiellement menacés, nous incitons tous les comtois disponibles pour défendre leur village à rapidement contacter leur maire ou le responsable de leur Garde-Civile afin de garantir une sécurité maximum en plus de l'Armée et de la Prévôté.
Que vous soyez Saint-Claudien ou Luxovien, cet appel vous concerne, il concerne tous les Franc-Comtois.

Le parlement :

Des conseillers et du Franc – Comte :
Démissions et remplacements :
Loola02 démissionne de son poste du parlement et par conséquent du poste de Connétable. Le poste de Connétable est reprit par Katarina qui libère donc le poste de procureur. Le poste de procureur est occupé par Franchesco qui assure également le rôle de porte-parole jusqu’à la nomination de son successeur. Suite à la démission de Loola02, Lysiane entre au conseil, mais n’a pas encore de poste.
Un débat sur la procédure concernant les votes parlementaires, est en cours. http://chateau-de-dole.forumactif.com/seances-publiques-f91/les-votes-t21512.htm
Parallèlement, un débat a été ouvert à l’agora http://chateau-de-dole.forumactif.com/l-agora-f22/votes-du-parlement-t21566.htm

Démenti du Franc-comte :
Comme annoncé dans le démenti récemment publié, nous rappelons que les propos corroborés depuis peu selon lesquels la Franche-Comté s'apprêterait à attaquer la Confédération Helvétique ne sont que mensonges. En aucun cas, pareil projet n'est échafaudé.

Du cumul :
[CUMUL] Révision de la loi. Parallèlement, un débat a été ouvert à l’agora http://chateau-de-dole.forumactif.com/l-agora-f22/modification-de-la-loi-non-cumul-t21725.htm

Justice :
[CODEX] Loi sur les escortes. Parallèlement, un débat s’est ouvert à l’agora, http://chateau-de-dole.forumactif.com/l-agora-f22/abrogation-de-la-loi-sur-les-escortes-idee-lumineuse-evidemment-je-suis-ironique-t21502.htm

Economie :
Mines :
Elles sont une ressource primordiale au Comté et contribue à la bonne santé des caisses. Les caisses pleines, les impôts peuvent baisser ! N'hésitez pas à aller y travailler. ["Hors de la ville" > onglet "Travaux"]

Sécurité :
Prévôté :
[Réforme Prévôté] Les grades.
[SECURITE] Réforme de la Prévôté.

Des pouvoirs :
[ORGANISATION] Séparation des pouvoirs ou pouvoir réunit ? Parallèlement, un débat en agora s’est ouvert.

Diplomatie :
Les frontières du Comté du Limousin et de la Marche sont fermées.
Les frontières du Duché de Touraine sont closes.
Suite à l'état de siège est promulgué en Champagne, leurs frontières sont closes à tout étranger.
Frontières de la Lorraine toujours fermées suite à l’instauration de la loi martiale dans le dit Duché.
Les frontières bourguignonnes sont toujours closes. Des laissez-passer seront accordés aux marchands ambulants locaux. Pour ce faire, contactez le connétable bourguignon, Sieur Serni.
Les frontières savoyardes sont à présent ouvertes.

Eglise :
Rattachement de Saint-Claude au diocèse de Besançon.

Votes en cours :
Décret relatif à l'organisation d'une banque comtale (fin initiale : 18/11).
Loi sur la banque comtale (fin initiale : 20/11).
Réforme sur les grades de la prévôté (fin initiale : 16/11).Votes clos :
Vote pour la révision des procédures à l'amiable.
Vote préparatoire pour le regroupement de l'ODJ (Ordre des juristes) et la commission de justice.
Vote concernant la modification de la loi sur l'amnistie.Vote annulé :
Premier vote pour la modification des procédures à l'amiable.Les commissions :

Commission de la communication et promotion (CCP) :

Représentations visuelles :
Église en Franche-Comté.
Université de Franche-Comté.
Chancellerie de Franche-Comté.

Prochainement ces vidéos seront closes et sera lancé le projet de faire une représentation par village. Toute personne désireuse d’aider doit s’adresser au porte-parole et demander à intégrer la CCP.

Commission sur la justice :

Débat sur le code pénal.
Réorganisation du code civil.
Récupération d’argent volé.