Suite du précédent article sur les mises en procés succéssive à Luxeuil. Les procès ont été lancé par Soeur Marie Celiah au cours de son apparition à la mairie hier.
Il apparaîtrait très clairement que ses procès n'ont aucune valeur juridique et ne peuvent se finaliser que par des relaxes.
Après un second entretien avec Soeur Celiah, la mairie de Luxeuil n'aurait perdu que 5000écus ayant quelques peu des remords à mettre les habitants du village dans une situation indélicate. Seul le futur maire pourra l'affirmer ou l'inffirmer.
Important!! La mise en procés cousue d'erreurs:
Le comte, en personne, a porté hier soir plainte à la gendarmerie de dole, hors d'après les lois qui régissent notre comté, la plainte aurait due être traitée par Luxeuil: "Codex Livre IV : ProcéduresArticle 1: Procédure de dépôt de plainte1. Le dépôt de plainte du plaignant se fera au bureau des plaintes dans la gendarmerie concernée."
Mais ce n'est pas tout. Le procés a été lancé moins de 48h après la demande sans avoir averti ni permis à l'accusé d'effectuer un arrangement à l'amiable, alors que les lois stipulent: "Codex Livre IV : ProcéduresArticle 1: Procédure de dépôt de plainte ..... Le gendarme avertit la personne visée par la plainte qui doit y répondre dans un délai de 48 heures." Ce qui nous amène à deux erreurs.
Une troisième fera son apparition à l'ouverture du dossier et la mise en procés. Celiah a été mise en procés pour haute trahison alors que nos lois prévoyent un simple TALP: "Codex Livre I : Droit pénal et civil en Franche-ComtéChapitre 3 : Du Droit pénalArticle 1 : Prises de mairiesLa prise de mairie sans autorisation du comte ou de son représentant est un trouble à l'ordre public.Publié par le Franc-Comte Volpone le 8 août 1453."
Le journal ne prendra pas parti tant au résultat du procés qui semble très mal engagé pour la justice.
Infos de dernière minute, venant directement du Prévôt des maréchaux, le baron Artifice.
Soeur Marie Celiah ferait acte de candidature pour la prochaine élection, nous vous dévoilons son programme incitant à quitter le village:
"Quitter cette ville , il n'est pas trop tard !
Si vous votez pour moi je promet de vider les caisses au profit de la population.
Votez pour moi puis partez !"
Ceci nous laisserait penser que les caisses de la mairie ne sont pas totalement vidée. Cependant si Soeur Marie Celiah venait à être élu, la conséquence pourrait être désastreuse pour l'économie de luxeuil sans recours possible.
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